B BINEAU MAISON DAVEFRANCE, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque B BINEAU MAISON
Déposée le 27 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVEFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BINEAU MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVEFRANCE domicilié(e) 10 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 184 540 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque B BINEAU MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BINEAU MAISON arrivera à expiration en date du 27 février 2028.
DAVEFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON BINEAU , LIFE STYLE MARKET BY LA MAISON BINEAU , BINEAU MAISON , RÉVÈLE MON INTÉRIEUR , MB , B BINEAU MAISON REVELE MON INTERIEUR
DAVEFRANCE, Société par actions simplifiée - 10 BOULEVARD BINEAU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389184540
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2017 n°2665664 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2017-12-01
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures ; enduits (peintures) ; fixatifs (vernis) ; pigments ; teintures pour apprêts ; couleurs pour apprêts ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour ; porte abat-jour ; diffuseur (éclairage) ; lampes d'éclairages ; lampadaires ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; lustres ; ampoules d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; barbecues ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue. ; Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; brosses (pinceaux) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (bandes) pour la papeterie ou le ménage. ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique ; rembourrage en plastique ou autres tissus muraux et revêtements de sols ; adhésifs (rubans) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; adhésifs (bandes) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; résines acryliques (produits semi-finis) ; papier isolant ; écorces pour l'isolation acoustique ; enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; fibre de verre pour l'isolation ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; huiles isolantes ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; matières isolantes ; peintures isolantes ; isolants ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; isolateurs ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; cabines de bain non métalliques ; bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; boiseries ; carrelages non métalliques ; carton pour la construction ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; parquets ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; Meubles ; glace (miroirs) ; cadres (encadrements) ; pièces d'ameublement ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; buffets ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; coussins ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; embrasses non en matières textiles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie à l'exception du linge de lit ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; paravent (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; rails pour rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tabourets ; tiroirs ; tringles pour tapis d'escaliers ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles). ; Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes (étoffes) ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe (tissu) ; damas (étoffe) ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus élastiques ; embrasses en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; flanelle (tissu) ; frise (étoffe) ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissu jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissu de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; enveloppes de matelas ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; set de table non en papier ; taffetas (tissu) ; velours ; tulles. ; Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; tentures murales non en matières textiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; linoléum ; paillassons ; nattes ; papiers de tenture ; papiers peints ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sol ; revêtements de sol en vinyle ; nattes de roseau ; sous-tapis. ; Services d'installation de revêtements de sol, de tentures murales et de tous produits pour la décoration intérieure ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ; travaux de tapissiers ; travaux de vernissage ; travaux de plâtrerie ; maçonnerie. ; Décoration intérieure ; conseils en matière de décoration intérieure ; service de dessinateur industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.